Documents administratifs

Délibérations du conseil d'administration à caractère réglementaire

2024

Conseil d'administration du 20 septembre 2024 (7 Mo)
Conseil d'administration du 5 juillet 2024 (700 Ko)
Conseil d'administration du 15 mars 2024 (8,7 Mo)

2023

Conseil d'administration du 8 décembre 2023 (13 Mo)
Conseil d'administration du 23 juin 2023 (13,7 Mo)
Conseil d'administration du 10 mars 2023 (16 Mo)

2022

Conseil d'administration du 25 novembre 2022 (5,5 Mo)
Conseil d'administration du 17 juin 2022 (3,6 Mo)
Conseil d'administration du 11 mars 2022 (11 Mo)

2021

Conseil d'administration du 5 novembre 2021 (14,4 Mo)
Conseil d'administration du 25 juin 2021 (2,7 Mo)
Conseil d'administration du 12 mars 2021 (22 Mo)

2020

Conseil d'administration du 4 décembre 2020 (442 Ko)
Conseil d'administration du 6 novembre 2020 (17 Mo)
Conseil d'administration du 26 juin 2020 (26 Mo)
Conseil d'administration du 10 avril 2020 (10 Mo)

2019

Conseil d'administration du 8 novembre 2019 (3 Mo)
Conseil d'administration du 11 octobre 2019 (1,5 Mo)
Conseil d'administration du 28 juin 2019 (1,2 Mo)
Conseil d'administration du 15 mars 2019 (13 Mo)

2018

Conseil d'administration du 9 novembre 2018 (3 Mo)
Conseil d'administration du 20 septembre 2018 (1 Mo)
Conseil d'administration du 29 juin 2018 (2,8 Mo)
Conseil d'administration du 8 mars 2018 (3,4 Mo)

2017

Conseil d'administration du 27 octobre 2017 (3 Mo)
Conseil d'administration du 30 juin 2017 (2 Mo)
Conseil d'administration du 24 février 2017 (6 Mo)

Informations relatives à la personne responsable de l'accès aux documents administratifs

Décision n°2024/340 portant désignation de la personne responsable de l'accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des des informations publiques
Décision n°2024/340 (510 Ko)

Informations relatives à la nomination des directeurs

Décision n°2020/553 relative à la nomination de la Directrice des systèmes d'information
Décision n°2020/553 (243 Ko)

Informations relatives aux marchés publics de l'IGN

Décision n°2016/430 portant nomination du président de la commission des marchés de l'IGN
Décision n°2016/430 (40 Ko)

• Liste des marchés publics IGN 2021 (136 Ko)
• Liste des marchés publics IGN 2020 (170 Ko)
• Liste des marchés publics IGN 2019 (175 Ko)
• Liste des marchés publics IGN 2018 (141 Ko)
• Liste des marchés publics IGN 2017 (124 Ko)
• Liste des marchés publics IGN 2016 (138 Ko)

Informations sur les délégations de signature

Décision n°2024/339 portant délégation de signature
Décision n°2024/339 (1 Mo)

Décision n°2015/591 portant délégation de signature de la convention constitutive du groupement d'intérêt public ATGeRi selon les nouveaux statuts
Décision n°2015/591 (235 Ko)

Conditions et modalités de mise en œuvre du télétravail

Décision n°2021/359 portant application du décret n°2016-151 du 11 février 2016 modifié relatif aux conditions et modalités de mise en œuvre du télétravail dans la fonction publique et la magistrature à l'Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
Décision n°2021/359 (596 Ko)

Informations sur les décisions tarifaires

Décision n° 2021/295 fixant les principes de tarification et de licence des données éditées par l'IGN sans droits de tiers et des données SCAN 25, SCAN 100 et SCAN OACI
Décision n° 2021/295 (1 Mo)

Décision n° 2017/599 portant modification de l’offre documentaire de la photothèque nationale et de la cartothèque
Décision n°2017/599 (194 Ko)

Décision n°2018/234 portant sur la tarification des offres de la plateforme IGNrando’
Décision n°2018/234 (144 Ko)

Décision n°2016/411 portant sur la durée d’amortissement de la presse d’impression KBA Rapida 145-5
Décision n°2016/411 (70 Ko)

Régie d'avance

Décision n°2017/646 portant nomination du régisseur d'avance de la régie d'avance de la direction générale de l'IGN
Décision n°2017/646 (85 Ko)

Décision n°2017/683 réduisant le montant maximal de l'avance de la régie d'avance de la direction générale de l'IGN
Décision n°2017/683 (45 Ko)

Informations sur la représentation du personnel

Décision n°2024-233 portant organisation de l'élection des représentants du personnel au sein du conseil d'administration de l'IGN
Décision n°2024-233 (346 Ko)

Informations sur les subventions attribuées par l'IGN

Informations relatives aux subventions attribuées par l'IGN en application du décret n° 2017-779 relatif à l'accès sous forme électronique aux données essentielles des conventions de subvention

Indicateurs relatifs aux écarts de rémunération entre les femmes et les hommes à l'IGN

Informations relatives aux écarts de rémunération entre les femmes et les hommes à l'IGN en application des décrets n° 2023-1136 et 2023-1137 du 5 décembre 2023 relatifs à la mesure et à la réduction des écarts de rémunération entre les femmes et les hommes dans la fonction publique de l'État.

Protocole d'accord et plan d'action en faveur de l'égalité professionnelle à l'IGN (2 Mo – prolongé jusqu’au 31/12/2024)

Comptes

Le solde budgétaire et le résultat net (en k€)

Les recettes (en k€)

Les dépenses (en k€)