Documents administratifs

Délibérations du conseil d’administration à caractère réglementaire

2017

Informations relatives à la personne responsable de l'accès aux documents administratifs

Nom : Rousselot
Prénom : Emmanuel
Profession : Secrétaire général
Coordonnées professionnelles : 73 avenue de Paris 94165 SAINT-MANDÉ CEDEX

Informations relatives à l'autorité qui a désigné cette personne

Nom : Bursaux
Prénom : Daniel
Profession : Directeur général
Coordonnées professionnelles : 73 avenue de Paris 94165 SAINT-MANDÉ CEDEX

Décision n°2017/385 portant désignation de la personne responsable de l'accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques

Décision n°2017/385, pdf de 64 Ko

Informations relatives à la délégation donnée au directeur général adjoint

Décision n°2016/527 portant délégation donnée au directeur général adjoint

Décision n°2016/527, pdf de 45 Ko

Informations relatives à la délégation donnée au secrétaire général

Décision n°2017/385 portant délégation donnée au secrétaire général

Décision n°2017/385, pdf de 64 Ko

Chefs de site

Décision n°2017/633 portant délégation de pouvoir des chefs de site et des chefs adjoints de site

Décision n°2017/633, pdf de 152 Ko

Décision n°2012/286 définissant les attributions de chef de site

Décision n°2012/286, pdf de 543 Ko

Accès au Géoroom, 8 avenue Pasteur, 94 160 SAINT-MANDÉ

Décision n°2017/023, pdf de 33 Ko

Informations relatives aux marchés publics de l'IGN

Décision n°2016/430 portant nomination du président de la commission des marchés de l'IGN

Décision n°2016/430, pdf de 40 Ko

Informations sur les délégations de signature

Décision n°2017/389 portant délégation de signature des contrats et conventions sans dépense décaissable ni recette encaissable

Décision n°2017/389, pdf de 123 Ko

Décision n°2017/387 portant délégation de signature des actes relatifs à la représentation en justice et dans les actes civils de l'IGN

Décision n°2017/387, pdf de 101 Ko

Décision n°2017/670 portant délégation de signature en matière de dépenses et de recettes

Décision n°2017/670, pdf de 822 Ko

Décision n°2015/591 portant délégation de signature de la convention constitutive du groupement d'intérêt public ATGeRi selon les nouveaux statuts

Décision n°2015/591, pdf de 235 Ko

Décision n°2017/386 portant délégation de signature en matière de gestion de personnel

Décision n°2017/386, pdf de 93 Ko

Décision n°2017/388 portant délégation de signature en matière d'astreintes

Décision n°2017/388, pdf de 99 Ko

Informations sur les décisions tarifaires

Décision n° 2015/214 portant modification de l’offre documentaire de la photothèque nationale et de la cartothèque

Décision n°2015/214, pdf de 725 Ko

Décision n°2015/631 portant modification des tarifs des licences d'utilisation de données IGN pour un usage interne professionnel

Décision n°631/2015, pdf de 276 Ko

Décision n°2015/632 portant sur la tarification en matière de licences d'exploitation des données et services de l'IGN

Décision n°2015/632, pdf de 1,3 Mo

Décision n°2017/103 portant sur la tarification en matière de licences d’exploitation des données et services de l’IGN

Décision n°2017/103, pdf de 331 Ko

Décision n°2016/377 portant sur la création d'une offre dénommée Géoservices IGN et sur sa tarification

Décision n°2016/377, pdf de 1,39 Mo

Décision n°2017/102 portant sur la tarification de l’offre Géoservices IGN Ressources

Décision n°2017/102, pdf de 282 Ko

Décision n°2016/411 portant sur la durée d’amortissement de la presse d’impression KBA Rapida 145-5

Décision n°2016/411, pdf de 70 Ko

Régie d'avance

Décision n°2017/646 portant nomination du régisseur d'avance de la régie d'avance de la direction générale de l'IGN

Décision n°2017/646, pdf de 85 Ko

Décision n°2017/683 réduisant le montant maximal de l'avance de la régie d'avance de la direction générale de l'IGN

Décision n°2017/683, pdf de 45 Ko

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Mis à jour le 
21/11/2017