COP 2013 - 2016

COP 2013 - 2016

Rapport d'activité 2015

Rapport d'activité 2015

Documents administratifs

Informations relatives à la personne responsable de l'accès aux documents administratifs

Nom : Baudet
Prénom
: François
Profession
: Secrétaire général
Coordonnées professionnelles
 : 73, avenue de Paris 94165 SAINT-MANDÉ CEDEX

Informations relatives à l'autorité qui a désigné cette personne

Nom : Bursaux
Prénom : Daniel
Profession : Directeur général
Coordonnées professionnelles : 73, avenue de Paris 94165 SAINT-MANDÉ CEDEX

Décision n°2012/491 portant désignation de la personne responsable de l'accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques

Décision n°2012/491, pdf de 220 Ko

Informations relatives à la délégation donnée au directeur général adjoint

Décision n°2016/527 portant délégation donnée au directeur général adjoint

Décision n°2016/527, pdf de 45 Ko

Informations relatives à la délégation donnée au secrétaire général

Décision n°2015/592 portant délégation donnée au secrétaire général

Décision n°2015/592, pdf de 284 Ko

Chefs de site

Décision n°2016/486 portant délégation de pouvoir des chefs de site et des chefs adjoints de site

Décision n°2016/486, pdf de 118 Ko

Informations relatives aux marchés publics de l'IGN

Décision n°2016/430 portant nomination du président de la commission des marchés de l'IGN

Décision n°2016/430, pdf de 40 Ko

Informations sur les délégations de signature

Décision n°2016/531 portant délégation de signature des contrats et conventions sans dépense décaissable ni recette encaissable

Décision n°2016/531, pdf de 108 Ko

Décision n°2016/530 portant délégation de signature des actes relatifs à la représentation en justice et dans les actes civils de l'Institut national de l'information géographique et forestière

Décision n°2016/530, pdf de 79 Ko

Décision n°2016/62 portant délégation de signature des plans de prévention établis au titre de l'intervention des personnels de l'IGN pour l'exécution de travaux dans une entreprise utilisatrice ou de celle de personnels d'une entreprise extérieure sur un site de l'IGN

Décision n°2016/62, pdf de 700 Ko

Décision n°2016/532 portant délégation de signature en matière de dépenses et de recettes

Décision n°2016/532, pdf de 788 Ko

Décision n°2015/591 portant délégation de signature de la convention constitutive du groupement d'intérêt public ATGeRi selon les nouveaux statuts

Décision n°2015/591, pdf de 235 Ko

Décision n°2016/533 portant délégation de signature en matière de gestion de personnel

Décision n°2016/533, pdf de 59 Ko

Décision n°2016/475 portant délégation de signature en matière d'astreintes

Décision n°2016/475, pdf de 81 Ko

Informations sur les décisions tarifaires

Décision n°2015/631 portant modification des tarifs des licences d'utilisation de données IGN pour un usage interne professionnel

Décision n°631/2015, pdf de 276 Ko

Décision n°2015/632 portant sur la tarification en matière de licences d'exploitation des données et services de l'IGN

Décision n°632/2015 , pdf de 1,3 Mo

Décision n°2016/377 portant sur la création d'une offre dénommée Géoservices IGN et sur sa tarification

Décision n°2016/377, pdf de 1,39 Mo

Décision n°2016/411 portant sur la durée d’amortissement de la presse d’impression KBA Rapida 145-5

Décision n°2016/411, pdf de 70 Ko

 

Accéder aux archives

Mis à jour le 
14/10/2016