COP 2013 - 2016

COP 2013 - 2016

Rapport d'activité 2016

Documents administratifs

Délibérations du conseil d’administration à caractère réglementaire

2017

Informations relatives à la personne responsable de l'accès aux documents administratifs

Nom : Baudet
Prénom
: François
Profession
: Secrétaire général
Coordonnées professionnelles
 : 73, avenue de Paris 94165 SAINT-MANDÉ CEDEX

Informations relatives à l'autorité qui a désigné cette personne

Nom : Bursaux
Prénom : Daniel
Profession : Directeur général
Coordonnées professionnelles : 73, avenue de Paris 94165 SAINT-MANDÉ CEDEX

Décision n°2012/491 portant désignation de la personne responsable de l'accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques

Décision n°2012/491, pdf de 220 Ko

Informations relatives à la délégation donnée au directeur général adjoint

Décision n°2016/527 portant délégation donnée au directeur général adjoint

Décision n°2016/527, pdf de 45 Ko

Informations relatives à la délégation donnée au secrétaire général

Décision n°2015/592 portant délégation donnée au secrétaire général

Décision n°2015/592, pdf de 284 Ko

Chefs de site

Décision n°2017/107 portant délégation de pouvoir des chefs de site et des chefs adjoints de site

Décision n°2017/107, pdf de 122 Ko

Décision n°2012/286 définissant les attributions de chef de site

Décision n°2012/286, pdf de 543 Ko

Accès au Géoroom, 8 avenue Pasteur, 94 160 Saint-Mandé

Décision n°2017/023, pdf de 33 Ko

Informations relatives aux marchés publics de l'IGN

Décision n°2016/430 portant nomination du président de la commission des marchés de l'IGN

Décision n°2016/430, pdf de 40 Ko

Informations sur les délégations de signature

Décision n°2016/531 portant délégation de signature des contrats et conventions sans dépense décaissable ni recette encaissable

Décision n°2016/531, pdf de 108 Ko

Décision n°2017/109 portant délégation de signature des actes relatifs à la représentation en justice et dans les actes civils de l'Institut national de l'information géographique et forestière

Décision n°2017/109, pdf de 86 Ko

Décision n°2017/183 portant délégation de signature en matière de dépenses et de recettes

Décision n°2017/183, pdf de 808 Ko

Décision n°2015/591 portant délégation de signature de la convention constitutive du groupement d'intérêt public ATGeRi selon les nouveaux statuts

Décision n°2015/591, pdf de 235 Ko

Décision n°2017/081 portant délégation de signature en matière de gestion de personnel

Décision n°2017/081, pdf de 61 Ko

Décision n°2017/108 portant délégation de signature en matière d'astreintes

Décision n°2017/108, pdf de 87 Ko

Informations sur les décisions tarifaires

Décision n°2015/631 portant modification des tarifs des licences d'utilisation de données IGN pour un usage interne professionnel

Décision n°631/2015, pdf de 276 Ko

Décision n°2015/632 portant sur la tarification en matière de licences d'exploitation des données et services de l'IGN

Décision n°2015/632, pdf de 1,3 Mo

Décision n°2017/103 portant sur la tarification en matière de licences d’exploitation des données et services de l’IGN

Décision n°2017/103, pdf de 331 Ko

Décision n°2016/377 portant sur la création d'une offre dénommée Géoservices IGN et sur sa tarification

Décision n°2016/377, pdf de 1,39 Mo

Décision n°2017/102 portant sur la tarification de l’offre Géoservices IGN Ressources

Décision n°2017/102, pdf de 282 Ko

Décision n°2016/411 portant sur la durée d’amortissement de la presse d’impression KBA Rapida 145-5

Décision n°2016/411, pdf de 70 Ko

Régie de recettes

Décision n°096/2017 portant création d'une régie de recettes temporaire au magasin Le monde des cartes de l'IGN

Décision n°096/2017, pdf de 63 Ko

Décision n°097/2017 portant nomination du régisseur de recettes du magasin Le monde des cartes

Décision n°097/2017, pdf de 68 Ko

 

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Mis à jour le 
18/04/2017